Le Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Epineuil a été approuvé le 6 avril 2022 (délibération n° 41-2022) et ajusté le 22 septembre 2022 (délibération n° 89-2022).

Les pièces du dossier sont consultables et téléchargeables :

Rapport de présentation

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Projet d’Aménagement et de Développement Durable

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Zonage de la commune

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Zonage du bourg

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Règlement écrit

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Orientations d’Aménagement et de Programmation

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Annexes

  • Liste des servitudes d’utilité publique

  • Annexes sanitaires

  • Annexes sanitaires : plan d’assainissement

  • Annexes sanitaires : plan réseau d’eau potable

  • Annexe : PPR de Tonnerre, Epineuil et Molosmes

  • Annexe : Périmètre de protection de l’église Saint-Etienne (AC1)

  • Dossier dérogation SCoT

  • Prise en compte du contrôle de légalité

  • Rapport de l’enquête publique

  • Réponses aux avis des personnes publiques associées

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Pièces administratives

  • Approbation PLU Epineuil

  • Ajustement PLU Epineuil

  • Instauration DP clôture Epineuil

  • Délibération PLU - Permis de démolir 19 2022

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